Machines et équipements pour l’agriculture et l’industrie.

Avis juridique

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  • Identité : Industrias Sanz S.L.
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  • Adresse postale : Carretera Beire s/n 31190 Olite (Navarra)
  • Téléphone : 948 74 00 09
  • Courriel : info@isanz.es

SOMMAIRE

Industrias Sanz accorde une attention particulière à l’exactitude et à la précision de l’information contenue sur le site, en la mettant à jour périodiquement et en corrigeant les erreurs dès qu’elles sont détectées. Cependant, Industrias Sanz ne peut pas garantir que l’information est à jour et exempte d’erreurs à tout moment.

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Industrias Sanz ne garantit pas la véracité et n’est pas responsable des conséquences pouvant découler d’erreurs dans les contenus fournis par des tiers qui peuvent apparaître sur ce site Web.

De même, Industrias Sanz n’est pas responsable des contenus, produits ou services qui peuvent être consultés par le biais de liens électroniques, directement ou indirectement, sur ce site Web. Ces liens ne représentent aucun type de relation entre Industrias Sanz et les personnes ou entités propriétaires des pages auxquelles ils donnent accès. Industrias Sanz se réserve le droit de supprimer unilatéralement et à tout moment les liens qui apparaissent sur son site Web.

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LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La conception de ce site Web et ses codes sources, logos, marques, etc. appartiennent à Industrias Sanz, sauf indication contraire expresse, et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants. Son utilisation, reproduction, distribution, communication publique, transformation ou toute autre activité similaire ou analogue est strictement interdite sans l’autorisation expresse de Industrias Sanz.

SÉCURITÉ

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En tout état de cause, Industrias Sanz dispose de mécanismes suffisants pour :

  • Garantir la confidentialité, l’intégrité, la disponibilité et la résilience des systèmes et services de traitement.
  • Rétablir rapidement la disponibilité et l’accès aux données à caractère personnel en cas d’incident physique ou technique.
  • Vérifier, évaluer et apprécier régulièrement l’efficacité des mesures techniques et organisationnelles mises en œuvre pour assurer la sécurité du traitement.
  • Pseudonymiser et crypter les données à caractère personnel, le cas échéant.

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Pour la résolution de tous les litiges ou questions liés à ce site Web ou aux activités qui y sont menées, la législation espagnole sera applicable, à laquelle les parties se soumettent expressément, et les Cours et Tribunaux de Pampelune seront compétents pour la résolution de tous les litiges découlant de son utilisation ou liés à celle-ci.

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